Séance du Conseil Régional D'Ile De France du jeudi 23 et 24 juin 2005

1 - CR 37-05
Modification du Règlement Intérieur.
2 - CR 33-05
Désignation des représentants du Conseil Régional dans divers organismes.
3 - COMMUNICATION
COMMUNICATION sur les pôles de compétitivité.
4 - CR 34-05
Compte administratif 2004
5 - CR 22-05
Remises Gracieuses et admissions en non valeur.
6 - CR 28-05
L’aide régionale en faveur de la prise en compte des situations d’urgence sociale.
7 - CR 31-05
Cadre des aides culturelles et artistiques régionales - Soutien à la permanence artistique - Interventions en crédits de fonctionnement.
8 - CR 26-05
Action régionale pour le développement durable : Aide à la réalisation d’Agenda 21 locaux par les collectivités locales franciliennes.
9 - CR 29-05
Chapitres budgétaires 907 et 937 - Action régionale pour le développement durable : appel à projets pour des actions remarquables en matière de développement durable.
10 - CR 24-05
Approbation du projet de modification du décret N°2002-477 du 8 avril 2002 portant création de l’EPA de la Plaine de France.
11 - CR 23-05
Avis du Conseil régional d’Ile-de-France sur le projet de décret portant modification du décret n° 58-815 du 9 septembre 1958 modifié créant un établissement public d’aménagement de la Région dite « De la défense » (EPAD).
12 - CR 30-05
Chapitre budgétaire 905, Sous fonction 54 - Aide régionale au logement des étudiants.
13 - CR 25-05
Refonte du dispositif régional de soutien à la requalification des zones d’activités économiques.
14 - COMMUNICATION
Schéma régional de développement économique
15 - CR 36-05
Labellisation de thématiques de recherche en « Domaines d’intérêt majeur ».
16 - CR 35-05
Dispositif Cadre pour l’aide aux clubs sportifs franciliens émergents.
17 -CR 27-05
Base de plein air et de loisirs de La Corniche-des-Forts - Habilitation du Président à signer les actes relatifs aux acquisitions foncières.
18 - CR 32-05
Mobiliser les fonds structurels européens au service d’une politique régionale solidaire pour la programmation 2007 – 2013.
19 - CR 21-.05
Dispositif régional en faveur de l’accueil des enfants dans les structures collectives de garde en Ile-de-France.
11 - VOEUX PRESENTES PAR LES GROUPES AU TITRE DE L’ARTICLE 22 BIS DU REGLEMENT INTERIEUR
Groupe UMP
G roupe CACR
Groupe Les verts